Mentions légales

01. Conditions d’utilisations

Editeur : Le site Hôtel La Roseraie est produit par Com&Net,
situé au 12 Avenue Jean Perrot, 38100 Grenoble
Tel 04 56 14 10 84

Directeur de publication : Hôtel La Roseraie

En conséquence, l’Hôtel La Roseraie décline toute responsabilité :

pour toute interruption du site et de ses services.
pour toute survenance de bogues (ou bugs).
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

02. Protection des données personnelles

L’Hôtel La Roseraie s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre a L’Hôtel La Roseraie pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Hôtel La Roseraie, 309, Avenue du Professeur Nobécourt, 38250 Villard de Lans
ou
par mail : contact@hotellaroseraie.com

04. Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où L’Hôtel La Roseraie ne peut contrôler ces sites et ces sources externes,L’Hôtel La Roseraie ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus,L’Hôtel La Roseraie ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

04. Droit de propriété

Le site (textes, photos etc.) ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’Hôtel La Roseraie, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter d’utiliser de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux textes, photos etc.

L’Hôtel La Roseraie se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.